Restrictions

Tout utilisateur du présent site, et de par cette seule utilisation, est réputé être lié à Gratuit-imprimer.com par les modalités et conditions particulières d’utilisation et convient d’agir conformément à celles-ci (« conditions d’utilisation »).

Le contenu du site provient totalement ou partiellement de matériel fourni par notre équipe, ses entités et ses filiales. Tout ce matériel est protégé par le droit d’auteur international et par les lois sur le droit des marques. À moins d’y avoir été expressément autorisé par Gratuit-Imprimer.com, il est interdit de modifier, de copier, de reproduire, de republier, de télécharger vers un serveur, d’afficher, de transmettre ou de distribuer de quelque façon tout matériel de ce site. Le matériel ne peut être téléchargé que pour un usage personnel, non commercial, à condition de conserver intacts toutes les marques déposées, les droits d’auteur et autres indications de marques. L’utilisation de ce matériel sur n’importe quel autre site Internet ou réseau d’ordinateurs sans l’autorisation écrite de l'administrateur du site est strictement interdite.

Résiliation

Ce contrat est en vigueur jusqu’à ce qu’il soit résilié par Gratuit-Imprimer.com, n’importe quand et sans préavis. En cas de résiliation, vous n’êtes plus autorisé à imprimer de cartes et les restrictions qui vous étaient imposées relativement au téléchargement du contenu, de la décharge et des limites de responsabilité établies dans le présent contrat restent en vigueur indéfiniment.

Les droits ci-dessus comprennent celui d’exploiter n’importe quel droit de propriété dans une telle communication, y compris mais sans limitation, le droit d’auteur, les marques déposées, les marques de services ou le droit des brevets applicables. Toute information que vous fournirez sera considérée comme étant non confidentielle et ne vous appartenant pas.

Si ce site Internet vous offre la possibilité d’envoyer des cartes électroniques, le contrat de licence ne s’étend pas au contenu personnalisé de l’une quelconque de ces cartes que vous pourriez envoyer.